Que ce soit dans un contexte professionnel ou non, l’exposition à un agent chimique n’est jamais anodin. Certaines activités, en apparence inoffensives (manutention ou stockage par exemple), mettent en réalité le personnel en contact avec des substances dangereuses. D’autres, au contraire, ne laissent aucun doute quant aux risques chimiques qu’elles présentent (élimination ou traitement des produits chimiques notamment).
Une enquête menée en France atteste que plus qu’un tiers des salariés a été exposé « à au moins un agent chimique dangereux (ACD) ». Concernant l’exposition à au moins un produit cancérogène, elle concerne 10% des salariés interrogés durant les sept jours précédant l’enquête. Ce qui implique tout de même 2,2 millions de salariés.
Les produits chimiques ne sont pas les seuls à causer des dégâts. Les poussières de bois, cancérigènes, l’amiante ou encore les solvants ou les fumées de diesel ont eux aussi leur part de responsabilité dans les chiffres cités précédemment. Si la majeure partie de ces salariés sont issus des secteurs du BTP et de l’industrie, les travailleurs indépendants ne sont pas épargnés non plus.
Afin d’y voir plus clair sur les différentes étapes, nous passons en revue avec vous les obligations des employeurs ainsi que les différentes étapes d’une évaluation des risques chimiques. Cet outil vous aidera à ne rien oublier.
Vos obligations en matière de risques chimiques
Lorsque le travail de vos salariés les oblige à utiliser des agents chimiques dangereux, cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR), la loi prévoit quelques obligations en matière de santé auxquelles il faudra vous soumettre.
- Vous devrez vous tourner vers un organisme de contrôle afin de mesurer ces substances ;
- Des prélèvements seront effectués de manière régulière ;
- Pour les travailleurs victimes d’inhalation de produits chimiques, on mesurera et vérifiera leur exposition à date fixe. Notez que cette directive s’adresse aussi aux CMR de catégorie 1 et aux ACD dont le risque chimique a été avéré, même à un niveau résiduel, et pour lesquels une réglementation définit une valeur limite d’exposition professionnelle (VLEP) ;
- Vous vous baserez sur la réglementation en vigueur afin de reconnaître les ACD associés à la notion de pénibilité au travail.
Connaître les risques chimiques et les hiérarchiser demande une évaluation stricte de ceux-ci. Cela constitue le premier pas indispensable pour protéger son personnel au mieux et respecter le Code du travail.
Comment réaliser une évaluation des risques chimiques ?
Plusieurs actions permettent l’évaluation des risques chimiques de votre secteur d’activité. Elles se distinguent par cinq temps forts.
- La détection des activités présentant des risques pour vos salariés,
- La création et l’application de mesures préventives et protectrices permettant la réduction, voire la suppression des risques,
- Le contrôle périodique de l’exposition des salariés aux agents chimiques,
- L’évaluation de la pénibilité au travail,
- La conformité aux règlements,
- Les différentes étapes de l’évaluation des risques.
Plusieurs étapes obligatoires, elles aussi au nombre de cinq, permettent d’évaluer le risque chimique.
- 1ère étape : recenser les agents chimiques présentant un danger.
- 2e étape : lister les zones, les postes de travail et les tâches nécessitant un contact avec ces agents chimiques.
- 3e étape : recourir à un examen poussé des postes de travail et des tâches à effectuer
- 4e étape : en s’aidant de la méthodologie mise à disposition par l’INRS, évaluer et hiérarchiser les risques reconnus. Et enfin,
- 5e étape : rédiger un rapport de l’évaluation du risque chimique et concevoir une suite d’actions logiques et pertinentes.
Au côté de ces étapes obligatoires en coexistent trois autres, optionnelles. Elles consistent en la mise au point d’une stratégie de prélèvements, en contrôles d’exposition prenant en compte les ressemblances et les différences des groupes testés, et en l’évaluation de la pénibilité au travail.
Pour élaborer un plan d’actions efficace pour votre secteur, votre personnel et les risques qui sont les siens, combinez les mesures d’ordre technique (comme la suppression ou la substitution de produits ou de procédés, la protection collective comme du captage à la source des émissions…) avec celles d’ordre organisationnel (telles les procédures d’urgence ou les règles d’hygiène entre autres). Pour parfaire l’ensemble, prévoyez des actions d’information pour la prévention de vos salariés ainsi que des formations.
