Cahier des charges et contrats pour les sites et sols pollués : un guide de bonnes pratiques. 

Lors d’une intervention sur un site pollué, de nombreux acteurs peuvent intervenir comme des bureaux d’étude, des entreprises de travaux, des maitres d’œuvre, des assistants à maitrise d’ouvrage, … mais quels sont les risques et les responsabilités de chacun pour ces opérations ?

Un guide des bonnes pratiques, réalisé par l’UPDS, a pour vocation de fournir – sans pour autant prétendre à l’exhaustivité – des clés pour que les études et les travaux à réaliser dans le cadre d’un projet de réhabilitation se déroulent dans les meilleures conditions possibles. Il vise également à présenter des éclairages juridiques et contractuels sur certaines pratiques qui génèrent des risques pour l’ensemble des parties prenantes sans pour autant servir l’objectif du projet.

Le guide est constitué de 3 volets complémentaires les uns des autres :

• Un premier volet rappelant les définitions, ainsi que les rôles et responsabilités de chaque intervenant
• Un deuxième volet décrivant les bonnes pratiques à mettre en œuvre lors de la rédaction des DCE
• Un troisième volet concernant les bonnes pratiques lors de la rédaction des contrats

Un guide innovant et utile pour réussir ces opérations en sites et sols pollués. 

UPDS, présent à Pollutec (stand H4-C104) : plus d'informations ICI.